Le Jeudi 20 septembre 2018, sous la Haute Présidence de Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Président de la République, Chef de l’Etat, le Conseil des Ministres s’est réuni dès 10 heures, dans la salle habituelle au Palais de la Présidence de la République.

Dès le début des travaux, le Conseil des Ministres a rendu un hommage déférent à Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Président de la République, Chef de l’Etat, pour sa participation très active au 3e Sommet Chine-Afrique, qui a eu lieu à Pékin, en Chine, du 3 au 6 septembre 2018, sur le thème : « Forum sur la coopération sino-africaine (FCSA) ».

Cette rencontre qui a vu la participation de plusieurs Chefs d’Etat et de Gouvernement d’Afrique et de Chine a permis au Chef de l’Etat gabonais et son homologue chinois de magnifier l’excellence des relations de coopération qui unissent les deux (2) pays depuis plus de quarante ans.

C’est dans ce contexte que notre pays a bénéficié de la signature d’un accord lié à une aide sans contrepartie, d’un montant de deux cent (200) millions de yuans, soit seize (16) milliards de francs CFA, pour la réalisation des projets d’envergure, notamment dans les secteurs de l’éducation, de l’énergie et de l’agriculture.

Le Chef de l’Etat et le Président Xi JINPING ont également exprimé leur volonté commune de consolider les échanges commerciaux entre Libreville et Pékin en exhortant les entreprises et les opérateurs économiques chinois à investir davantage au Gabon.

En marge de ces travaux, le Président de la République, Chef de l’Etat s’est entretenu avec plusieurs investisseurs chinois installés au Gabon.

Enfin, pour ses efforts incessants et son engagement en faveur de la préservation de l’environnement, notamment dans la lutte contre le réchauffement climatique, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Président de la République, Chef de l’Etat, a obtenu de la prestigieuse Université chinoise de Wuhan, le Titre de Docteur « honoris causa ».

Sur le plan national, le Conseil a noté pour s’en féliciter de la remise au Chef de l’Etat, le vendredi 14 septembre 2018, des conclusions du séminaire de la Task Force Education, Formation et Emploi, tenu du 22 août au 5 septembre 2018, au Cap Estérias.

En effet, annoncé lors de son discours à la Nation du 16 août 2018, ce séminaire a eu pour objectif, de mettre en place un plan d’urgence de l’Education, en vue de répondre de manière efficace à la problématique de la qualité de notre système éducatif et à la valorisation de la formation professionnelle, pour mieux l’adapter aux exigences du marché de l’emploi.  

AU TITRE DES PROJETS DE TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES 

MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

Le Ministre d’Etat a présenté au Conseil des Ministres, qui l’a adopté un projet de décret portant création et fixant les conditions d’attribution et de retrait de la Médaille d’Honneur de l’Armée de Terre.

Ce projet de texte permettra à l’Armée de Terre de disposer d’une distinction honorifique destinée à récompenser à titre normal les personnels de cette force, mais aussi à titre exceptionnel les personnels civils de l’Armée de Terre et les militaires des autres composantes des Forces de Défense. 

MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS HUMAINS, GARDE DES SCEAUX

Le Ministre d’Etat a présenté au Conseil des Ministres qui les a adoptés, cinq (5) projets de lois et un projet de décret :

- le premier projet de loi organique porte création, organisation, composition, compétence, fonctionnement et la procédure applicable devant la Cour de Justice de la République.

Le présent projet de texte consacre la création d’une nouvelle juridiction d’exception non permanente chargée de juger le Vice-Président de la République, les Présidents et Vice-Présidents des Institutions constitutionnelles, les membres du Gouvernement, les chefs des Hautes cours et les membres de la Cour Constitutionnelle.

- le deuxième projet de loi organique porte organisation de la Justice.

Il vise la création des nouvelles juridictions, en vue du renforcement de l’efficacité de la Justice, notamment les juridictions spécialisées au sein du tribunal de première instance de Libreville et de la Cour d’appel judiciaire de Libreville, ainsi que des tribunaux de commerce et des tribunaux du travail.

- le troisième projet de loi fixe l’organisation, la composition, la compétence et le fonctionnement des Juridictions de l’ordre Judiciaire.

Son élaboration se justifie par la nécessité pour ces Juridictions, de se conformer aux différentes évolutions juridiques intervenues ou en cours sur le plan national et international, aux fins de garantir un fonctionnement efficient desdites juridictions et de consolider l’Etat de droit.

- le quatrième projet de loi porte Code Pénal.

Présenté en sept (7) livres et en 655 articles, le nouveau projet du Code Pénal comporte plusieurs innovations majeures : la protection des intérêts fondamentaux de la Nation, de l’Etat, de la Paix Publique, des personnes et des biens, mais également et surtout la prise en compte des nouvelles formes de criminalité telles que le terrorisme, la piraterie maritime, la cybercriminalité, ainsi que la lutte contre les grands trafics d’ivoire, de produits pharmaceutiques, de stupéfiants, de matières premières stratégiques et la protection de l’environnement.

Enfin, s’agissant du cinquième projet de loi, il porte Code de Procédure Pénale et vient renforcer l’efficacité de la justice, en introduisant des innovations adaptées au contexte actuel.

Pour ce qui concerne le projet de décret, celui-ci porte sur l’extension du ressort de la Cour d’Appel Administrative de Libreville.

Pour cela, jusqu’à la mise en place effective des cours d’appel administratives dans les autres chefs-lieux de province, le ressort de la Cour d’Appel administrative de Libreville couvre, outre la Province de l’Estuaire, toutes les autres provinces de la République gabonaise.

MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DES INFRASTRUCTURES ET DES MINES

Sur présentation du Ministre, le Conseil des Ministres a adopté deux (2) projets de décrets.

- Le premier projet de décret fixe les règles relatives à l’exploitation, au transport, au stockage et à la commercialisation des matériaux de carrières en République Gabonaise.

A cet effet, pour une meilleure réorganisation de cette filière, ce projet de texte vise la réglementation des activités liées aux matériaux de carrières.

- Le deuxième projet de décret quant à lui, modifie les dispositions de plusieurs articles du décret n°00231 du 4 août 2017 portant sur le régime de substance stratégique de l’Or, pour s’arrimer aux recommandations de la première Journée nationale de l’or.

MINISTERE DES TRANSPORTS ET DE LA LOGISTIQUE

Sur présentation du Ministre, le Conseil des Ministres a adopté le décret portant réorganisation du Bureau d’Enquêtes sur les Incidents et Accidents d’Aviation.

Ce projet de texte qui tient compte des recommandations de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI), vise à préciser le caractère d’indépendance des enquêtes techniques menées par le Bureau d’Enquêtes sur les Incidents et Accidents d’Aviation (BEIAA). 

EN MATIERE DE POLITIQUE GENERALE 

MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES, DE LA COOPERATION, DE LA FRANCOPHONIE ET DE L’INTEGRATION REGIONALE

Sur présentation du Ministre d’Etat, le Conseil des Ministres a marqué son accord aux demandes d’accréditation de leurs Excellences :

- Monsieur ABDULRAHMAN Ben Salem Sleiman, en qualité d’Ambassadeur Extraordinaire Plénipotentiaire du Royaume d’Arabie Saoudite près la République Gabonaise avec résidence à Libreville au Gabon ;

- Madame Marcelline Paulette ADJOVI, en qualité d’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République du Benin près la République Gabonaise avec résidence à Abuja au Nigéria.

Le Conseil des Ministres a également marqué son accord à la nomination de Monsieur Thierry MALOUX, en qualité d’Attaché de Défense près l’Ambassade de France avec résidence à Libreville au Gabon. 

AU TITRE DES MISSIONS-SEMINAIRES ET CONFERENCES 

MINISTERE DE LA COMMUNICATION ET DE L’ECONOMIE NUMERIQUE

Le Ministre d’Etat a soumis au Conseil des Ministres qui l’a entériné, l’organisation du premier Forum Continental du Programme Surveillance Mondiale pour l’Environnement et la Sécurité en Afrique (GMES & Afrique), à Libreville, du 19 au 23 Novembre 2018.

Le Programme GMES & Afrique vise à améliorer les capacités des décideurs à concevoir, à mettre en œuvre les politiques nationales, régionales et continentales et à promouvoir la gestion durable des ressources naturelles par l’utilisation de données d’Observation de la Terre et d’informations dérivées. 

Enfin, le Conseil des Ministres a entériné les mesures individuelles suivantes : 

MINISTERE DES SPORTS ET DE LA CULTURE, CHARGE DU TOURISME

CABINET DU MINISTRE D’ETAT

● Directeur de Cabinet : M. Christ Hermann POUNAH.

● Conseiller Juridique : Mme Nathalie NKOULE EKOMI.

● Conseiller Diplomatique : M. Maximin MANGOUALAMANGOYE.

● Conseiller en Communication : Mme Fanny ELLA ASSA épouse AMVANE.

● Conseiller Formation : M. Jean Lin ESSIE EFFEH.

● Conseiller Chargé des Relations avec le Mouvements Sportif : M. Sosthène Maixant NDONG ABA’A.

● Chargés de d’Etudes :

- M. Jugglah ESSONE ENONG ;

- Mme Roseline AKELE EDOU.

● Secrétaire Particulière du Ministre d’Etat : Mme Flavienne AVOME BEKOUNG.

● Secrétaire Particulier du Directeur de Cabinet : M. Léonce OSSAVOU.

● Secrétaires de Cabinet :

- Berthe MIHINDOU ;

- Roxane ATSAME.

● Chef du Protocole : M. Sydney Daniel ANTONIO.

● Chargés de Missions :

- M. Antoine MEBALE ESSELE ;

- Mme Blandine RAKIYATOU.

● Chauffeur Particulier du Ministre d’Etat : M. Jean-Denis OBIANG NGUEMA.

MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE

CABINET DU MINISTRE D’ETAT

● Conseillers :

- Anastase ONDO ZOGO ;

- Arsène BABALA ;

- Adolphe Gervais MBA ANGO ;

- Jean Baptiste OBORI. 

MINISTERE DU BUDGET ET DES COMPTES PUBLICS

CABINET DU MINISTRE D’ETAT

● Directeur de Cabinet : M. Jean Bosco NZEMBI.

● Conseiller Juridique : M. Guy Gervais MBONGO OTANDO.

● Conseiller aux Questions Budgétaires : M. Michel TSAMBA.

● Conseiller aux Questions Economiques et aux Comptes Publics : M. Guy Nazair SAMBA.

● Conseiller Diplomatique, Chargé du Suivi du Plan de Relance de l’Economie : M. Jules Bertrand POTIER LOEMBE LOEMBE.

● Conseiller aux Affaires Administratives et Politiques : M. Barys OGOULA OLINGO.

● Conseiller en Communication : Mme Amélie Blanche MBOUGOU EYI.

● Chargés d’Etudes :

- M. Ambroise NDONG BIE ;

- Mme Roseline MENGUE épouse TALANTSI.

● Secrétaire Particulière du Ministre d’Etat : Mme Evelyne ITSANA.

● Secrétaire Particulière du Directeur de Cabinet : Mme Stéphanie MPEMBA MBANDINGA.

● Secrétaires de Cabinet :

- Chimène MOUDOUMA ;

- Sonia Stella Marise CADOYI épouse OWASSANGO DEACKEN.

● Chef du Protocole : M. Dyamis Claude DESNO ONDO.

● Chargés de Mission :

- Mme Solange Nathalie OGOULAT ;

- M. Arnold Story MIHINDOU MIHINDOU. 

MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DES INFRASTRUCTURES ET DES MINES

CABINET DU MINISTRE

● Directeur de Cabinet : M. Laurent Evariste LEYINDA.

● Conseiller Diplomatique, chargé des Relations Publiques : M. René N’NO MINLAGHE.

● Conseiller Juridiques, chargé des Questions Economique et Statistiques : M. Valéry Arnaud NDZOGHE.

● Conseiller en Communication : Mme Ornella MACHAKA ONGUENET.

● Conseiller en Aménagement du Territoire : M. Emery TCHANGA MEGHA.

● Conseiller en Mines, Carrière et Environnement : Mme Eléonore BOUKANDOU.

● Conseiller en Equipement et Infrastructures : Mme Aurélie NTOUTOUME.

● Chargés d’Etudes :

- Mme Manouchka NABILA MINKOUE MI-ASSELE ;

- M. Aristide MANFOUMBI.

● Secrétaire Particulière du Ministre : Mme Anouchka Laeticia BONGO DIDI.

● Secrétaire Particulière du Directeur de Cabinet : Mme Myrla Carverine ONTSIA.

● Secrétaires de Cabinet :

- Christelle NTOUTOUME NZE BEKALE ;

- Gladys BILONG BENGOME.

● Chargés de Missions :

- Aimé NGAMBOUO ;

- Chamberlain MAIKA BOUWAMA.

● Chef du Protocole : M. Landry Patrick LEPOKO.

● Aide de Camp : M. Aimé ROBAKI.

● Agents de Sécurité :

- Paul PIGA ;

- Yoric Chabrol MOUKAMBI MBIGUIBI.

● Chauffeur Particulier du Ministre : M. Tangui Wilfried Salomé BIBAYI.

MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI, CHARGE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

INSPECTION GENERALE DES SERVICES

● Inspecteurs Général : Mme Viviane MILINGUI KASSA.

● Inspecteur Général Adjoint : Vilfranck ONDO METOGO.

● Inspecteurs des Services :

- Léonie IROUNGUI ;

- Marly ASSENGONE NDONG ;

- Virginie MAMADOU DIOP ;

- Angélique MOUCKETOU KOUNDI ;

- Suzanne PEMBE BOUNGOUERE ;

- Jean Oscar NZOUTSI DIOSSE ;

- Joseph ELLA MENIE ME-NSI ;

- Jean Fidèle KOUMBA ;

- Guy Roger BICKAÏ ;

- Guy Roland MBA ;

- Germain MOUSSAVOU DITSIBA ;

- Marcel MINTSA MI ESSONO.

SECRETARIAT GENERAL

● Secrétaire Général : Mme Caroline MIMBOUI NGUEMA, confirmée.

DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL, DE LA MAIN-D’ŒUVRE ET DE L’EMPLOI

● Directeur Général : Mme Claudia Pélagie MAYINZA KOUSSOU.

● Directeur Général Adjoint : M. Henri Edmond NKOULOU ONDO.

DIRECTION DU TRAVAIL ET DE LA REGLEMENTATION

● Directeur : M. Luc AGONDJO.

● Directeur Adjoint : Mme Ursule LECKAT.

SERVICES DES CONDITIONS GENERALES DU TRAVAIL

● Chef de Service : Mme Pulchérie MIPIMBOU-MI-MOUDOUKAS.

SERVICE DE LA REGLEMENTATION

● Chef de Service : M. Serge POUDRET.

DIRECTION DE LA MAIN D’ŒUVRE ET DE L’EMPLOI

● Directeur : Mme Brigitte AMBONGUILAT.

● Directeur Adjoint : M. Thérence Cédric MBADINGA MOUSSAVOU.

SERVICE DE LA POLITIQUE DE L’EMPLOI

● Chef de Service : Mme Nancy AVOMO OBAME.

SERVICE DE LA MAIN D’ŒUVRE

● Chef de Service : M. Franck MINDOUMBI.

SERVICE DES TRAVAILLEURS IMMIGRES

● Chef de Service : Mme Edwide NYANGUI MATSOUNGOULOU.

DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES

● Directeur : M. Tanguy ZUE OBAME.

● Directeur Adjoint : Mme Carmélia BALINGUI.

SERVICES DES NORMES INTERNATIONALES

● Chef de Service : M. Adiouma MAKANGA NDIADE.

DIRECTION DES ETUDES ET DE LA REGLEMENTATION

● Directeur : Mme Alice Yrma ELEGUE.

● Directeur Adjoint : M. Kevin Lionel MAGANGA.

SERVICE DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE

● Chef de Service : Mme Delphine MBADINGA DIT MAGANGA épouse NZINZA.

SERVICE DES STATISTIQUES DU TRAVAIL

● Chef de Service : Mme Claudine Leonelle NTSAME NGUEMA.

INSPECTION SPECIALE DU TRAVAIL CHARGEE DES PORTS ET RADES

● Inspecteur Spécial : M. Sylvestre NGOUABE, Inspecteur Principal du Travail.

● Inspecteur Spécial Adjoint : Lydie NGUIMBI NDOMBI épouse NDOUME.

INSPECTION SPECIALE DU TRAVAIL CHARGEE DU TRANSGABONAIS

● Inspecteur Spécial : M. Dieudonné IBOUILY, Inspecteur Principal du Travail.

INSPECTION SPECIALE DU TRAVAIL CHARGEE DU SECTEUR FORESTIER

● Inspecteur Spécial : M. François LEBOUAMA.

● Inspecteur Spécial Adjoint : Mme Pélagie Miriam BUKANDU BU BOULINGUI.

INSPECTION SPECIALE DU TRAVAIL CHARGEE DU SECTEUR PETROLIER

● Inspecteur Spécial : M. Mouhamed Loïc NGUEMA FANE.

DIRECTION PROVINCIALE DU TRAVAIL DE L’ESTUAIRE

● Directeur Provincial : M. Alain Jules MONANZE.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DE LIBREVILLE

● Chef de Service Départemental : M. Serge OBOUNOU.

INSPECTION DEPARTEMENTAL DU KOMO-MONDAH (NTOUM)

● Chef de Service Départemental : M. André Marie Arsène NDONG.

DIRECTION PROVINCIALE DU TRAVAIL DU HAUT-OGOOUE

● Directeur Provincial : M. Charles EBANE ZENG.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE LA M’PASSA (FRANCEVILLE)

● Chef de service Départemental : M. Charles EMBO NGONGA.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE LA LEBOMBI-LEYOU (MOANDA)

● Chef de Service Départemental : M. Didas MIKENDI.

DIRECTION PROVINCIALE DU TRAVAIL DU MOYEN-OGOOUE

● Directeur Provincial : M. Wilfrid NGUEMA NGOMO.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE L’OGOOUE ET DES LACS (LAMBARENE)

● Chef de Service Départemental : M. Paul Emerencien MOUELI.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE LA BANGA BIGNE (DJOLE)

● Chef de Service Départemental : M. Accel Bruno BYE ANGO.

DIRECTION PROVINCIALE DU TRAVAIL DE LA NGOUNIE

● Directeur Provincial : M. Ghislain Brice ATHOMO.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE LA DOUYA ONOYE (MOUILA)

● Chef de Service Départemental : M. Rodrigue NGOYE.

DIRECTION PROVINCIALE DU TRAVAIL DE LA NYANGA

● Directeur Provincial : M. OBIANG OVONO.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE MOUGOUTSI (TCHIBANGA)

● Chef de Service Départemental : M. Florent MATOUMBA.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE LA BASSE BANIO (MAYUMBA)

● Chef de Service Départemental : M. Désiré MOUDANGA KODIO.

DIRECTION PROVINCIALE DU TRAVAIL DE L’OGOOUE-IVINDO

● Directeur Provincial : M. Léonce Anicet IWANGOU.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE L’IVINDO (MAKOKOU)

● Chef de Service Départemental : M. Jocelyn MOUISSI MANIANGA.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE LA LOPE (BOOUE)

● Chef de Service Départemental : M. Edmond NGOM KASS.

DIRECTION PROVINCIALE DU TRAVAIL DE L’OGOOUE-LOLO

● Directeur Provincial : M. Lucien BOULEPALT.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE LA LOLO BOUENGUIDI (KOULAMOUTOU)

● Chef de Service Départemental : M. Augustin NTUI.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE MULUNDU (LASTOURVILLE)

● Chef de Service Départemental : M. Esmond Serge OBOUNOU.

DIRECTION PROVINCIALE DU TRAVAIL DE L’OGOOUE-MARITIME

● Directeur Provincial : M. Armel Thibault OLENDE.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE BENDJE (PORT-GENTIL)

● Chef de Service Départemental : M. Félicien Joël DELICAT.

INSPECTION DEPARTMENTALE DU TRAVAIL DE NDOUGOU (GAMBA)

● Chef de Service Départemental : M. Jacques BOUKIKA MADINGA.

DIRECTION PROVINCIALE DU TRAVAIL DU WOLEU-NTEM

● Directeur Provincial : M. Hugues Gervais MBOUALA.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DU WOLEU (OYEM)

● Chef de Service Départemental : M. ONGONE MENDEME.

INSPECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE L’OKANO (MITZIC)

● Chef de Service Départemental : M. Alphonse BOUDIKA.

DIRECTION CENTRALE DES RESSOURCES HUMAINES

● Directeur : M. Jean François TOMO EYENE, confirmé.

● Directeur Adjoint : M. Guy IKAPI.

DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE

● Directeur : M. Pruden NKOLO.

DIRECTION DE LA PLANIFICATION DES RESSOURCES HUMAINES

● Directeur : M. Romarick Gontrand ENY BIYOGHO.

DIRECTION DE LA PROMOTION DES RESSOURCES HUMAINES

● Directeur : M. Justin BOLA BOLA MOULENGUE.

ANTENNE PROVINCIALE DES RESSOURCES HUMAINES DU HAUT-OGOOUE

● Chef de Service : M. Vivien MONDJO MBAGOU.

ANTENNE PROVINCIALE DES RESSOURCES HUMAINES DE L’OGOOUE-MARITIME

● Chef de Service : M. Nicaise NGUEMA OBIANG.

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DES PROGRAMMES

● Directeur : Mme Chantal MINDALA épouse MOMOMBA.

DIRECTION GENERALE DE LA SECURITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL

● Directeur Général : Docteur Yannick ONDO.

● Directeur Général Adjoint : M. NZIENGUI NZIENGUI.

DIRECTION DE LA SECURITE AU TRAVAIL

● Directeur : M. Jean Bosco OBAME NDONG.

LABORATOIRE DE SECURITE ET SANTE AU TRAVAIL

● Directeur : Mme Prudence NGOLLO.

DIRECTION DE LA SANTE AU TRAVAIL

● Directeur : Docteur Nothurge DITENGOU. 

MINISTERE DE L’EGALITE DES CHANCES, DE LA JEUNESSE, CHARGE DES GABONAIS DE L’ETRANGER

INSPECTION GENERALE DES SERVICES

● Inspecteur Général : M. Jean Claude AWOULOUNGOUNGOU.

● Inspecteur Général Adjoint : M. Jean Rodrigue NKOLI AGNAMA.

SECRETARIAT GENERAL

● Secrétaire Général : M. Ange James AKANDA.

● Secrétaire Général Adjoint : Mme Prisque Hortense OBANA ESSAMA.

DIRECTION GENERALE DE LA JEUNESSE

● Directeur Général : M. Rostand LEPONDO.

DIRECTION GENERALE DE L’EGALITE DES CHANCES

● Directeur Général : M. Jean Claver LENDOYE.

● Directeur Général Adjoint : Mme Marie-Noëlle MAMBOUMBI.

OBSERVATOIRE DES INEGALITES

● Directeur Général : M. Christian OVONE. 

FIN