Jeudi, le 02 Juin 2016, sous la Haute Présidence de Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Président de la République, Chef de l’Etat, le Conseil des Ministres s’est réuni dès 11 heures, dans la salle habituelle au Palais de la Présidence de la République.

En début de séance, le Conseil des Ministres a tenu à féliciter le Président de la République, Chef de l’Etat, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA pour le Prix d’Excellence « Africa Road Builders » qui lui a été décerné par la Banque Africaine de Développement (BAD) lors de ses dernières assemblées annuelles tenues à Lusaka (Zambie), du 23 au 27 Mai 2016.

Ce prix récompense les efforts des pays ayant mis un accent particulier sur l’amélioration de leurs infrastructures routières (route, ponts…).

Par la suite, le Conseil des Ministres s’est réjoui de la participation le Samedi 14 Mai 2016, à Abuja au Nigéria, du Président de la République, Chef de l’Etat, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, au Sommet sur la Sécurité dans la région du Lac Tchad qui subit constamment des attaques de la secte BOKO HARAM.

Dans son adresse, le Président de la République, Chef de l’Etat a proposé d’élargir la coopération qui existe en Afrique Centrale en matière de lutte contre le terrorisme au pays de l’Afrique de l’Ouest et a également plaider en faveur de l’adoption, par tous les pays africains, de politique de développement capable de créer de l’emploi aux jeunes du continent.

Sur un tout autre plan, le Conseil des Ministres a tenu à dire toute sa satisfaction quant à l’inauguration, le Mardi 31 Mai 2016, par Son Excellence, Monsieur le Président de la République, Chef de l’Etat, de la phase deux (2) du Centre Hospitalier Universitaire de Libreville (CHUL).

En effet, cette infrastructure moderne dotée de matériels de pointe, place notre pays au premier rang en matière d’offre de soins au niveau sous-régional.

Fort de neuf (9) unités d’hospitalisations supplémentaires, de trois (3) nouvelles salles de chirurgie, d’un (1) service de soins intensifs, d’une (1) unité de radiographie, le CHUL améliore non seulement la qualité de ses prises en charge, mais augmente aussi de 60% sa capacité d’accueil qui passe de 420 à 696 lits.

Enfin, toujours soucieux de l’amélioration des conditions de vie de ses compatriotes et après sa visite sur le terrain effectuée le Samedi 21 Mai 2016, dans plusieurs surfaces commerciales de Libreville, le Président de la République, Chef de l’Etat, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, avait instruit le Gouvernement de mettre en place une Commission Interministérielle de Lutte contre la Vie Chère.

Tout en prenant acte du compte rendu des travaux de ladite Commission, le Conseil des Ministres a adopté les mesures immédiatement applicables ci-après : la création d’un Comité Interministériel de Suivi Permanent de Lutte contre la Vie Chère placé sous l’autorité du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, avec la participation des associations des consommateurs, des commerçants, des transporteurs et des producteurs la mise en place d’une brigade mixte pour le contrôle et la surveillance des prix des produits la suppression et baisse de certaines taxes relevées par les administrations au Port :

- baisse de la Redevance d’Utilisation du Système Informatique de la Douane (RUSID) de 3 % à 1,5 % de la valeur de la marchandise

- suppression des frais relatifs aux Autorisations de Mise à Consommation (AMC) et de Mise sur le Marché (AMM) de la Direction Générale de la Consommation et de la Concurrence en abrégé « DGCC » (25.000 par conteneur) ainsi que les frais d’inspection (5 F CFA le kilogramme)

- baisse de 4 % les droits de trafic prélevés par le Conseil Gabonais des Chargeurs en abrégé « CGC » (1.968 F CFA la tonne plus 30.858 F CFA le conteneur)

- suppression des frais relatifs à l’Attestation Sanitaire de Mise sur le Marché (ASMM) de l’Agence Gabonaise de la Sécurité Alimentaire (AGASA)

- suppression des frais relatifs à la demande de formulaires d’importation de l’AGASA

- baisse de 50 % de frais relatifs au Certificat Sanitaire Vétérinaire à l’Importation (CSVI)

la baisse des tarifs portuaires des opérateurs privés après concertation avec ces derniers l’organisation dans chaque Province avant la fin du mois de Juin 2016, des Comités Provinciaux la révision des tarifs de transport afin de tenir compte des distances effectuées l’obligation de débarquement du poisson dans les pêcheries artisanales maritimes de Libreville et d’Owendo.

D’autres mesures seront discutées et annoncées dans le cadre des travaux du Comité Interministériel de Suivi Permanent de Lutte contre la Vie Chère placé sous l’autorité du Premier Ministre, Chef du Gouvernement.

AU TITRE DES PROJETS DE TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

PREMIERE VICE-PRIMATURE, MINISTERE DE LA SANTE, DE LA PREVOYANCE SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE

Le Conseil des Ministres a adopté le projet de loi portant Code de Protection Sociale en République Gabonaise.

Pris en application des dispositions de l’article 47 de la Constitution, le présent code de protection sociale, issu d’échanges avec les partenaires sociaux réunis dans une commission ad hoc tripartite Etat/Patronat/Syndicat, expose les dispositifs prévus par l’Etat pour la prise en charge des gabonais en termes de sécurité sociale, garantie sociale et aide sociale.

Il vise à prémunir les diverses couches de la population gabonaise contre les risques sociaux, professionnels et sanitaires, à toutes les étapes de leur vie et détermine les principes qui, aux plans fonctionnel et institutionnel, doivent gouverner le système de protection sociale au Gabon.

Il énumère et organise également les dispositifs et les régimes formant le système de protection sociale en République Gabonaise, à savoir les régimes de base généraux, spéciaux, complémentaires et supplémentaires.

A cet effet, on distingue tout particulièrement : les dispositifs et régimes concernant les salariés du secteur privé, les agents publics et les travailleurs mobiles et indépendants le régime de protection des autres bénéficiaires, c’est-à-dire toutes les personnes qui n’entrent ni dans la catégorie des travailleurs, ni dans celle de chômeurs les dispositifs de la garantie sociale qui vise la protection des personnes vulnérables le régime complémentaire de retraite des salariés les dispositifs de l’assurance chômage et de l’action sanitaire et sociale.

Aussi, traite-t-il du contentieux en indiquant et en déterminant les infractions et les sanctions qui leur sont applicables tout en fixant la procédure de règlement du contentieux.

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Le Conseil des Ministres a entériné le projet de décret portant reconnaissance d’utilité publique du Centre de Recherches Médicales de Lambaréné.

Le Centre de Recherches Médicales de Lambaréné, en abrégé « CERMEL », est une association à but non lucratif. Partenaire privilégié du Gouvernement dans les domaines de la santé et de la recherche scientifique, il a pour rôle :

- de promouvoir les recherches prioritaires définies par l’Etat gabonais et faire le plaidoyer auprès des partenaires et organismes subventionnaires nationaux et internationaux, aux fins d’obtenir des financements afférents à ces recherches

- de contribuer au renforcement des programmes de formation doctorale en sciences médicales réalisés avec les partenaires européens au bénéfice de doctorants gabonais avec possibilité de financements

- de contribuer à la valorisation des résultats issus des recherches.

MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA DECENTRALISATION, DE LA SECURITE ET DE L’HYGIENE PUBLIQUES

Le Conseil des Ministres a marqué son accord au projet de décret fixant le nombre de commissions électorales locales et consulaires pour l’élection du Président de la République de l’année 2016.

Ainsi, le nombre pour l’ensemble du territoire national et à l’étranger, est fixé à cent dix sept (117), répartis comme suit :

COMMISSIONS ELECTORALES LOCALES (85)

1. Province de l’Estuaire (16)

2. Province du Haut-Ogooué (16)

3. Province du Moyen-Ogooué (04)

4. Province de la Ngounié (12)

5. Province de la Nyanga (08)

6. Province de l’Ogooué-Ivindo (08)

7. Province de l’Ogooué-Lolo (07)

8. Province de l’Ogooué-Maritime (08)

9. Province du Woleu-Ntem (08)

COMMISSIONS CONSULAIRES ELECTORALES (32)

1- Zone Afrique (15)

2- Zone Amérique (5)

3- Zone Asie (2)

4- Zone Europe (10)

MINISTERE DU BUDGET ET DES COMPTES PUBLICS

Le Conseil des Ministres a approuvé le projet de loi déterminant les principes fondamentaux des pensions de l’Etat.

En application des dispositions de l’article 47 de la Constitution et dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme du système des pensions de l’Etat, le présent projet de loi vise principalement la mise en cohérence du cadre juridique des pensions avec les dispositions constitutionnelles en vigueur.

Cette nouvelle structuration apportera une plus grande flexibilité et une meilleure adaptabilité des régimes des pensions aux fluctuations de l’environnement économique et social.

Les principes déterminés dans ce projet concernent essentiellement :

- la définition des bénéficiaires des pensions de l’Etat

- le financement du système des pensions

- l’exercice des droits à pension

- les sanctions applicables en cas de fraude à la sécurité sociale.

MINISTERE DE LA CULTURE, DES ARTS, ET DE L’EDUCATION CIVIQUE

Le Conseil des Ministres a marqué son accord au projet de décret portant création de l’Ordre National des Arts et des Lettres en République Gabonaise.

L’ordre National des Arts et des Lettres a pour but de récompenser les créateurs d’œuvres de l’esprit, les artistes, les hommes de culture, les mécènes, les sponsors et les entrepreneurs culturels qui se sont distingués dans le domaine de leur compétence, par leur contribution exceptionnelle, au rayonnement culturel et artistique du Gabon.

L’Ordre National des Arts et des Lettres comprend quatre (4) grades hiérarchisés selon l’ordre croissant suivant :

Chevalier,

Officier,

Commandeur ;

Grand Officier.

MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

Le Conseil des Ministres a adopté le projet de décret portant création, attributions et organisation de la brigade de sécurisation des postes comptables du Trésor.

La Brigade de Sécurisation des Postes Comptables du Trésor, en abrégé « BSPCT » et désignée par le terme « Brigade » est une structure dotée d’un personnel militaire en activité, apte à assurer la sécurité des postes comptables du Trésor.

La Brigade a pour objectif d’assurer la sécurité des fonds, des valeurs et des éléments du patrimoine des postes comptable du Trésor.

A ce titre, elle est chargée de :

- sécuriser les missions de convoyage des fonds publics

- garantir, en toutes circonstances, au sein des postes comptables, la sécurité des personnes et des biens.

Pour son fonctionnement, la Brigade comprend :

- le service administratif et financier

- le service instruction

- le service de la gestion des personnels.

EN MATIERE DE POLITIQUE GENERALE

MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES, DE LA FRANCOPHONIE ET DE L’INTEGRATION REGIONALE

Le Conseil des Ministres a marqué son accord pour la nomination de Monsieur Iddrisu MUMUNI DIMBE à la fonction de Consul Honoraire du Gabon au Ghana.

MINISTERE DE LA PÊCHE ET DE L’ELEVAGE

Le Conseil des Ministres a pris acte des différentes mesures arrêtées dans le cadre du Plan d’Urgence pour la Prévention et le Contrôle du virus H5 N1 responsable de la Grippe Aviaire.

Par conséquent, le Conseil des Ministres appelle les importateurs et les administrateurs à plus de vigilance pour le respect de ces mesures.

MINISTERE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ECONOMIE, DE LA PROMOTION DES INVESTISSEMENTS ET DE LA PROSPECTIVE

Sur présentation du Ministre de l’Economie, le Conseil des Ministres a pris acte des résultats définitifs du Recensement Général de la Population et des Logements, en abrégé « RGPL 2013 ».

A cet effet, le Conseil des Ministres a noté que la population résidente du Gabon, en 2013, est de 1.811.079 habitants dont 87 % vit en milieu urbain.

Enfin, le Conseil des Ministres a entériné les mesures individuelles suivantes :

MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L’INSERTION DES JEUNES

SECRETARIAT GENERAL

• Secrétaire Général : Mme Florence RADJOUMBA.

MINISTERE DES INFRASTRUCTURES, DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

CABINET DU MINISTRE D’ETAT

• Conseiller Technique : Mme Diane GORRA-BAYI, en remplacement de M. Jean Rémy OSSIBADJOUO.

SECRETARIAT GENERAL

• Secrétaire Général Adjoint 1 : M. Léopold ONGANGUI.

• Secrétaire Général Adjoint 2 : M. Jean Christophe MOUNDJIGUI.

DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES

• Directeur Général : M. Gilles Rodrigue BONGO, en remplacement de M. Célestin ONDZAMBI, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

DIRECTION PROVINCIALE DU HAUT-OGOOUE

• Directeur : M. Jean Sylvain SAMA, en remplacement de M. Patrick OKOUMBA, décédé.

MINISTERE DE LA PECHE ET DE L’ELEVAGE

SECRETARAIT GENERAL

• Secrétaire Général : M. Simon PETER.

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

SECRETARIAT GENERAL

DIRECTION GENERALE DES SPORTS

DIRECTION DE LA PROMOTION DES SPORTS

• Directeur : M. Thierry MAKOSSO.

DIRECTIONS PROVINCIALES

DIRECTION PROVINCIALE DE LA NYANGA

• Directeur Provincial : M. Jean Paul MABICKA NZAMBA, en remplacement de M. Alfred MOUNIA, remis à la disposition du Secrétariat Général.

DIRECTION PROVINCIALE DU WOLEU NTEM

• Directeur Provincial : M. Jean Louis MEZUI M’ASSA, en remplacement de M. Victor ENGORI, remis à la disposition du Secrétariat Général.

MINISTERE DES RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS CONSTITUTIONNELLES

ASSEMBLEE NATIONALE

CABINET DU PRESIDENT

• Directeur de Cabinet Militaire : Chef d’Escadron Chaby Hervé DYDYME.

• Chef de Cabinet Militaire : Capitaine Michel Christian AUGAND.

CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL

CABINET DU PRESIDENT

• Directeur de Cabinet : Mme Aline Sylvie MINKO-MI-ETOUA.

• Conseiller Chargé des Activités Productrices des Matières Premières, de la Recherche et dela Technologie : M. Michel BOULINGUI, confirmé.

• Conseiller Chargé des Relations Publiques : M. Eric Damien BIYOGHE BI ELLA, confirmé.

• Conseiller Juridique : M. Justin Chérubin KOUENDI.

• Conseiller Technique : M. Adeste Dilivié YOSSANGOYE.

• Conseiller Chargé des Relations avec les ONG : M. Laurent NNAH-NZE.

• Conseiller Chargé des Relations Extérieures : M. Claude Roger MAKOSSO.

• Conseiller en Communication : M. Frédéric ALLOGHO ESSESSA, confirmé.

• Chargé d’Etudes : M. Yannick ZOKO ATOUT.

SECRETARIAT GENERAL

• Secrétaire Général Adjoint : Mme Rosalie ISSISSOU, en remplacement de M. Etienne MANFOUMBI, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

COUR CONSTITUTIONNELLE

DIRECTION DU CENTRE D’ETUDES ET DE RECHERCHES CONSTITUTIONNELLES, LEGISLATIVES ET DU DROIT COMPARE

• Assistant à la Cour Constitutionnelle : M. Raphaël TSITSABA.

CABINET DU JUGE CONSTITUTIONNEL HERVE MOUTSINGA

• Chef de Cabinet : M. Guy Roland MWANDA, en remplacement de Mme Diane Prisqua GOUSSANGUEBA, remis à la disposition de son administration d’origine.

MINISTERE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ECONOMIE, DE LA PROMOTION DES INVESTISSEMENTS ET DE LA PROSPECTIVE

DIRECTION GENERALE DE LA PROSPECTIVE

• Directeur Général Adjoint 1 de la Prospective : M. Ephraïm MAGNAGA-NGANGA.

• Directeur de la Prévision : M. Evrard Davy ENGOZOGHE.

• Directeur des Etudes et Exploratoires : M. Brice NZIGOU.

• Directeur du Développement : Mme Joane Fabienne ANGUE OWONO épouse OBIANG NDONG.

MINISTERE DES TRANSPORTS

AGENCE NATIONALE DE L’AVIATION CIVILE (A.N.A.C)

BUREAU D’ENQUÊTES INCIDENTS ET ACCIDENTS D’AVIATION (BEIAA)

• Directeur : M. Dieudonné MFOUBOU MOUDHOUMA.

HAUTE AUTORITE DE SURETE ET DE FACILITATION DE L’AEROPROT LEON MBA

• Conseiller du Secrétaire Général Permanent : Commandant Justin ANDOUKA, en remplacement de M. Alain BOUMAH.

AUTORITE DE LA REGULATION DES TRANSPORTS FERROVIAIRES

• Conseiller : Mme Hélène Florence ZOUA ONDO.

MINISTERE DU BUDGET ET DES COMPTES PUBLICS

CABINET DU MINISTRE

• Conseiller en Communication : Mlle Ornella Charline MACHACKA ONGUENET, en remplacement de M. Appolinaire MOUKILA MAKA.

• Chargée d’Etudes :

- Mlle Nadège OSSAGHA, en remplacement de Mlle Ornella Charline MACHACKA ONGUENET.

- M. Yves Patrick NGOUSSI, en remplacement de Mme Doris Elvire MATAMBA, remise à la disposition du Secrétariat Général du Ministère du Budget et des Comptes Publics.

• Agent Comptable du SENAT : Mme Martine NGASSALA.

MINISTERE DE LA CULTURE, DES ARTS ET DE L’EDUCATION CIVIQUE

SECRETARIAT GENERAL

• Secrétaire Général : M. Robert ENDAMANE.

• Secrétaire Général Adjoint 1 : Mme Colette MOUDHOUMA.

• Secrétaire Général Adjoint 2 : Mme Lisette NZAME.

COMMISSION NATIONALE POUR LE CICIBA

• Secrétaire Général : M. Norbert OBAME EWAK.

• Secrétaires Généraux Adjoints :

MM. :

- Firmin MOUSOUNDA IBOUANGA ;

- Jean Pierre ESSONO NGUEMA.

CENTRE INTERNATIONAL DE CIVILISATION BANTOUS (CICIBA)

DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE

• Directeur : M. Wilson MAKAYA MAKAYA.

DIRECTION GENERALE DE L’ECOLE NATIONALE D’ART ET MANUFACTURE

• Directeur Général : M. Rano-Michel NGUEMA.

• Directeur Général Adjoint, chargé de la Manufacture : M. Jean NZIENGUI MOUGOUNGA.

MINISTERE DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI

SECRETARIAT GENERAL

• Secrétaire Général : M. Jean Oscar NZOUTSI DIOSSE, en remplacement de M. Antoine MENIE, appelé à faire valoir ses droits à la retraite.

• Directeur Général des Ressources Humaines : M. Jean François TOMO EYE, en remplacement de M. Guy EKOUMA.

MINISTERE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES DE LA FORET ET DE LA MER

SECRETARIAT GENERAL

• Secrétaire Général Adjoint 2, chargé des Délégation Provinciales : Mme Lucrèce BADJINA épouse NZENGUE.

DIRECTIONS GENERALES

DIRECTION GENERALE DES FORÊTS

• Directeur Général : M. Emile NGAVOUSSA.

• Directeur Général Adjoint 1 : M. Simplice NTEME.

• Directeur Général Adjoint 2 : M. Delphin MAPAGA.

• Directeur du Développement des Forêts : M. Aimé Fidèle MPEINDAGA BONGHO.

• Directeur des Forêts Communautaires : M. Hervé Charles NDOUME ENGONE.

• Directeur des Etudes, de la Programmation, de la Règlementation et de la Communication : M. Aimé BATSIELELI.

DIRECTION GENERALE DES INDUSTRIES DU COMMERCE DU BOIS ET DE LA VALORISATION DES PRODUITS FORESTIERS

• Directeur Général Adjoint 1 : M. Aliou Barry MBIA KOMBE.

• Directeur Général Adjoint 2 : M. Michel NDJONDO.

• Directeur de la Valorisation des Rebuts Industriels du Bois et de la Promotion des Bioénergies : Mme Calista Nina SAMAKE épouse KABOUBI.

DIRECTION GENERALE DE LA FAUNE ET DES AIRES PROTEGEES

• Directeur Général Adjoint 1 : M. Guy Fleury LENDOYE.

• Directeur Général Adjoint 2 : Mme Aimée MEKUI ALLOGO.

• Directeur de la Lutte contre le Braconnage : M. Bertrand NGABOU.

• Directeur de la Gestion de la Faune et de la Chasse : Mme Célestine MENGUE.

• Directeur des Aménagements des Aires Protégées : M. Christian NDJENGUI.

• Directeur des Etudes, de la Programmation, de la Règlementation et de la Communication : Mme Michelle NGOUAPAZA.

DIRECTION GENERALE DES ECOSYSTEMES AQUATIQUES

DIRECTION GENERALE

• Directeur Général : Mme Hermance MOURE OKOGHE.

AGENCE D’EXECUTION DES ACTIVITES DE LA FILIERE FORET/BOIS

• Directeur de la Communication : M. Axel Louis François MENEST ANTCHOUET.

FONDS FORESTIER NATIONAL

• Conseiller Technique : Mme Ginette MIKIELA NGOMBE.

DIRECTIONS PROVINCIALES

• Directeur Provincial de l’Estuaire : M. Guy Régis BIBANG

DIRECTION PROVINCIALE DU MOYENOGOOUE

• Directeur Provincial : M. Pamphile MVOMO.

DIRECTION PROVINCIALE DE LA NGOUNIE

• Directeur Provincial : M. Thomas MVOU.

DIRECTION PROVINCIALE DE LA NYANGA

• Directeur Provincial : Mme Eléonore ADA NDOUTOUME.

DIRECTION PROVICIALE DE L’OGOOUEIVINDO

• Directeur Provincial : M. Eric TCHIBINDA.

DIRECTION PROVINCIALE DE L’OGOOUE LOLO

• Directeur Provincial : M. Olliang Patrick ILUNGA MALANGU.

DIRECTION PROVINCIALE DU WOLEUNTEM

• Directeur Provincial : M. Lucien BOUSSOUGOU.