Lundi, le 10 Novembre 2014, sous la Haute Présidence de Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Président de la République, Chef de l’Etat, le Conseil des Ministres s’est réuni à partir de 11 heures, dans la salle habituelle au Palais de la Présidence de la République.

En prélude à l’examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil des Ministres a salué l’implication inlassable du Président de la République, Chef de l’Etat, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, dans le processus de l’émergence du sport au Gabon. 

Sa présence à la troisième édition du Doha Goals Forum, qui s’est tenue du 03 au 05 Novembre derniers au Qatar, participe de cette ferme volonté d’inscrire le sport comme facteur de réduction de la pauvreté et de création de richesses dans notre pays. 

L’occasion a également été donnée à Son Excellence, Monsieur le Président de la République, de souligner tout l’intérêt de la deuxième édition du Marathon du Gabon, qui se déroulera le 29 Novembre prochain, à Libreville, avec plus de douze mille (12.000) athlètes nationaux et internationaux. 

AU TITRE DES PROJETS DE TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE PUBLIQUE, DE L’IMMIGRATION ET DE LA DECENTRALISATION

Sur présentation de Monsieur le Ministre, le Conseil des Ministres a approuvé quatre (4) projets de décrets relatifs à l’organisation de l’élection des Sénateurs qui doit se tenir en Décembre 2014. 

Le premier décret fixe le nombre des commissions électorales locales, soit soixante six (66) sur l’ensemble du territoire national.

Le deuxième décret porte nomination des membres des bureaux des commissions électorales locales.

Le troisième décret fixe la date limite de dépôt des déclarations de candidature.

Le quatrième décret porte ouverture de la campagne et convocation du collège électoral.

Ainsi, conformément aux décrets susmentionnés, le calendrier relatif à l’élection des sénateurs de l’année 2014 est arrêté comme suit :

- Samedi 22 Novembre 2014 à 18 heures 00 : date limite des déclarations de candidature ;

- Mercredi 10 Décembre 2014 à 24 heures : ouverture de la campagne électorale ;

- Vendredi 12 Décembre 2014 à 24 heures : clôture de la campagne électorale ;

- Samedi 13 Décembre 2014 : convocation du collège électoral : ouverture du scrutin : 7 heures ; clôture du scrutin : 18 heures.

MINISTERE DES MINES, DE L’INDUSTRIE ET DU TOURISME

Sur présentation du Ministre, le Conseil des Ministres a adopté le projet de décret portant interdiction des activités d’exploitation des substances minérales classées en régime des carrières dans la zone nord de Libreville.

Pris en application des dispositions de l’article 124 de la loi n° 005/2000 du 12 Octobre 2000, le présent texte décompose la zone nord frappée par l’interdiction ainsi qu’il suit :

• les zones situées à l’intérieur d’un rayon de 350 mètres du littoral ; 
• les zones du Cap Estérias, Cap Santa Clara, Malibé I et Malibé II. 

EN MATIERE DE POLITIQUE GENERALE

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Sur présentation du Ministre, le Conseil des Ministres a autorisé au Ministre, l’organisation d’un Championnat du Monde de Boxe, dans la catégorie des poids lourds légers version IBU, à Libreville, le 31 Janvier 2015. Par ailleurs, le Conseil des Ministres a pris acte de ce que la 10ème édition de la Tropicale AMISSA BONGO, se déroulera, du 16 au 22 Février 2015.

MINISTERE DU COMMERCE, DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DE L’ARTISANAT ET DU DEVOLOPPEMENT DES SERVICES

Le Conseil des Ministres a marqué son accord au Ministre, pour organiser, dans notre pays, un atelier sur les Marchés Publics, du 10 au 11 Décembre 2014, en partenariat avec l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC).

MINISTERE DES TRANSPORTS

Madame le Ministre a sollicité et obtenu l’accord du Conseil des Ministres pour la tenue de la réunion du Comité ad hoc des Ministres en charge de l’Aviation Civile de la CEMAC, à Libreville, le 17 Novembre 2014.

MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE

Le Conseil des Ministres a marqué son accord pour l’organisation, à Libreville, les 20 et 21 Novembre 2014, du Forum de la Sécurité Sociale.

Le Conseil des Ministres a autorisé un certain nombre de missions à l’étranger des membres du Gouvernement.

La notification de chaque mission sera faite aux différents Ministres par le Secrétariat Général du Conseil des Ministres.